Modèle de carnet sanitaire de piscine

Carnet sanitaire, registre sanitaire ou cahier sanitaire : les trois noms désignent le même document. L’article D1332-10 du code de la santé publique impose à la personne responsable d’une piscine à usage collectif de le tenir à jour. Aucun format n’est imposé : papier, tableur ou logiciel conviennent, tant que le contenu y est.

Ce contenu change au 1er janvier 2027 : il est fixé par l’article 3 de l’arrêté du 23 juin 2026.

Télécharger le modèle

Le modèle CarnetEau tient sur 4 pages A4 à imprimer :

1. une page de garde (établissement, bassin, type, année) et le rappel des sept rubriques ;
2. une page de relevés quotidiens, à imprimer en autant d’exemplaires que nécessaire ;
3. une page pour les analyses de laboratoire, les relevés hebdomadaires et les vérifications périodiques ;
4. une page pour les observations techniques, les incidents et les mesures prises.

Télécharger le modèle de carnet sanitaire (PDF, 4 pages)

Le modèle est conçu d’après l’article 3 de l’arrêté du 23 juin 2026. Il ne remplace pas la lecture des textes, ni le programme de surveillance propre à votre piscine.

Les sept rubriques du carnet

L’article 3 de l’arrêté du 23 juin 2026 liste ce que le carnet doit contenir :

1. Les résultats du programme d’analyses de surveillance. Le plus simple est d’y joindre les bulletins du laboratoire, ou d’y noter leur date, leur numéro et les paramètres hors limites.
2. La fréquentation quotidienne. Le nombre de baigneurs de la journée.
3. Le relevé quotidien des compteurs d’eau et des débitmètres. Il permet de suivre l’apport d’eau neuve et le débit de filtration.
4. Les observations techniques. Traitement de l’eau, ventilation pour les piscines couvertes, interventions sur les filtres, vidanges, stocks de désinfectant, cuves de réactifs, incidents.
5. L’entretien et la vérification du disconnecteur, quand l’installation en est équipée.
6. La vérification des régulateurs en continu, quand le pH et le chlore sont régulés automatiquement.
7. Les mesures prises en cas de non-conformité. Ce qui a été fait après un relevé ou une analyse hors limites, et quand.

Les relevés à noter chaque jour

À ces rubriques s’ajoutent les mesures faites sur place, que l’annexe II de l’arrêté fixe selon le type de la piscine :

Pour connaître le type de votre piscine et ses fréquences d’analyses de laboratoire, voir notre guide Piscines de type A, B, C, D.

Combien de temps le garder

Le carnet de l’année en cours et ceux des deux années précédentes sont tenus sur place, à la disposition des agents du contrôle sanitaire (article D1332-10). C’est la première pièce demandée lors d’une inspection : voir notre guide Que vérifie l’ARS lors d’une inspection ?

Papier, tableur ou logiciel

• Papier. Simple et toujours accepté. Il faut penser à le remplir à chaque relevé, à le garder au sec au bord du bassin, et à ranger trois années de feuilles.
• Tableur. Pratique pour les calculs, mais une cellule se modifie sans laisser de trace, et le fichier doit pouvoir être présenté sur place lors d’une inspection.
• Logiciel. Les relevés sont horodatés, les fréquences planifiées selon le type, et le carnet s’exporte en PDF. C’est ce que fait CarnetEau.

Quel que soit le support, l’essentiel est que les sept rubriques soient remplies, régulièrement, et que chaque écart ait sa mesure notée.