Piscines de type A, B, C, D : classification et fréquences de contrôle

À compter du 1er janvier 2027, l’arrêté du 23 juin 2026 classe chaque piscine à usage collectif dans l’un des quatre types, A, B, C ou D. Ce type détermine les fréquences minimales du programme de surveillance : mesures sur place et analyses par un laboratoire accrédité.

Premier cas : le classement selon la fréquentation

La règle générale de l’annexe I repose sur la fréquentation maximale théorique (FMT) de la piscine :

• type A : FMT supérieure à 100 personnes ;
• type B : FMT de 16 à 100 personnes ;
• type C : FMT de 15 personnes ou moins.

Deuxième cas : les établissements désignés par l’arrêté

Pour certains établissements, l’annexe I fixe le type directement, sans passer par la FMT.

Hébergements touristiques marchands (camping, hôtel, résidence de tourisme, chambres d’hôtes, village de vacances, auberge collective, parc résidentiel de loisirs), quand la piscine est réservée au personnel et aux personnes hébergées :

• capacité d’accueil de plus de 150 personnes : type A ;
• capacité de 16 à 150 personnes : type B ;
• capacité de 15 personnes ou moins : type D.

Ensembles d’habitations, comme une copropriété, quand la piscine est réservée aux résidents : type C.

Les gîtes et autres meublés de tourisme ne figurent pas dans cette liste : l’arrêté du 19 décembre 2025 les en a retirés. Une piscine partagée entre plusieurs gîtes relève bien de l’usage collectif et du carnet sanitaire, mais son type se détermine selon la règle générale, par la fréquentation maximale théorique du bassin. Une piscine réservée à un seul gîte loué, elle, est hors champ.

Établissements de santé, établissements médico-sociaux et cabinets de kinésithérapie : type B.

Le cas du bain à remous

Si l’établissement comporte au moins un bain à remous, une piscine de type C passe en type B. Le type A, le type B et le type D ne changent pas. La règle s’apprécie sur la piscine entière, c’est-à-dire l’ensemble des bassins de l’établissement, et non bassin par bassin.

Un bain à remous impose aussi une analyse de Legionella pneumophila une fois par an et par circuit hydraulique, quel que soit le type (sauf bain alimenté en eau de mer).

Les fréquences des mesures sur place

Mesures que vous réalisez vous-même et consignez dans le carnet (annexe II) :

Régulateurs en continu. Pour les types A et B, si le pH et le chlore sont régulés en continu, la fréquence des mesures peut être divisée par deux au plus, sans descendre sous une mesure par jour. Un relevé quotidien reste consigné dans le carnet, et le bon fonctionnement des régulateurs est vérifié au moins une fois par mois.

Les fréquences des analyses de laboratoire

Analyses confiées à un laboratoire accrédité, à la charge de l’exploitant (annexe II) :

Piscines saisonnières. Quand la période d’ouverture est inférieure ou égale à 6 mois, au moins 2 séries d’analyses sont réalisées sur cette période, quel que soit le type (note (2) de l’annexe II). Une saison du 1er avril au 30 septembre est concernée : un camping de type D ouvert d’avril à septembre passe ainsi d’une analyse à deux.

Les paramètres analysés comprennent notamment les entérocoques intestinaux, Pseudomonas aeruginosa, les staphylocoques pathogènes, les micro-organismes revivifiables à 36 °C et le carbone organique total.

Exemples

• Un camping de 400 emplacements dont la piscine est réservée aux campeurs, avec une capacité d’accueil de plus de 150 personnes : type A.
• Un hôtel de 30 chambres, capacité de 60 personnes : type B.
• Des chambres d’hôtes accueillant 12 personnes, avec une piscine réservée aux hôtes : type D.
• La piscine d’une copropriété, réservée aux résidents : type C ; avec un bain à remous : type B.
• Trois gîtes qui partagent une piscine : usage collectif, carnet obligatoire, type selon la fréquentation maximale théorique du bassin.
• Une villa louée entière, avec une piscine réservée à ses seuls occupants : hors champ, pas de carnet (article 1er, 3°).

Mon établissement n’entre dans aucun de ces cas

Le type dépend alors de la fréquentation maximale théorique de votre bassin (premier cas ci-dessus). En cas de doute sur sa valeur, rapprochez-vous de votre ARS. Pour savoir si votre piscine est concernée, voir notre guide Piscine privée à usage collectif.